PORTS DES TENUES DANS LES DIFFERENTS CORPS OU SERVICES :


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 8 mars 2012
par  Nostradamus

Relative aux uniformes et tenues dans la marine :

Dernier texte : Marine Nationale - Instruction
Boc N° 42 du 15/10/2010 ( partie Permanente )
Date du texte : 27/09/2010
N° (...)

dimanche 11 mars 2012
par  Nostradamus

relatif au port de l’uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire

Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l’uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à (...)

jeudi 8 mars 2012
par  Nostradamus

Tenue des agents de police municipale :

ANNÉE 2005 :
Décret n° 2005-1398 du 10 novembre 2005 modifiant le décret n° 2004-102 du 30 janvier 2004 relatif à la tenue des agents de police (...)