Médaille commémorative des opérations de maintien l’ordre
Mise à jour de textes de lois au : 07/03/2010
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Documents joints
11/01/1958
Document : PDF
199.6 ko
DÉCRET N° 58-24 portant création d’une médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre. Du 11 janvier 1958
05/05/1958
Document : PDF
195.1 ko
ARRÊTÉ précisant les dates limites d’attribution de la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre en Tunisie et au Maroc. Du 5 mai 1958
05/05/1958
Document : PDF
195.1 ko
ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre. Du 5 mai 1958
24/07/1958
Document : PDF
197.5 ko
INSTRUCTION N° 4300/A/SPMAA/3/D/3 relative à l’attribution de la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre. Du 24 juillet 1958
19/09/1959
Document : PDF
195.6 ko
CIRCULAIRE N° 56700SD/CAB/DECO/F précisant les conditions d’attribution de la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre. Du 19 septembre 1959
18/02/1960
Document : PDF
330.2 ko
ARRÊTÉ portant cessation du droit à la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre en Mauritanie. Du 18 février 1960
22/09/1961
Document : PDF
330.1 ko
ARRÊTÉ portant ouverture du droit à la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre avec agrafe « Sahara ». Du 22 septembre 1961
08/04/1964
Document : PDF
330.3 ko
ARRÊTÉ fixant la date limite d’attribution de la médaille commémorative des opérations de sécurité et de maintien de l’ordre. Du 8 avril 1964
