ANNEE 2009 :
Mise à jour de textes de lois au : 28/02/2010 à 14h11
Si vous êtes en possession d’un texte de lois s’afférent à cette décoration et ne se trouvant pas dans cette liste, vous pouvez participez à la mise à jour de cette article en envoyant votre texte à : phaleristique@free.fr merci Le webmaster...
Documents joints
05/02/2009
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623.6 ko
Boc N° 11 du 06/03/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 05/02/2009 fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Congo (territoire du Congo et pays limitrophes) du 19 mars 1997 au 18 mars 2000.
05/02/2009
Document : PDF
530.8 ko
Boc N° 11 du 06/03/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 05/02/2009 fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations Salamandre et Busiris dans le Golfe Persique et le Golfe d’Oman d’août 1990 à avril 1991.
05/02/2009
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530.6 ko
Boc N° 11 du 06/03/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 05/02/2009 fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Timor Oriental du 16 septembre 1999 au 15 septembre 2001.
02/04/2009
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528.6 ko
Boc N° 16 du 15/05/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 02/04/2009 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine, du 20 septembre 1979 au 19 septembre 1982 (1re période).
02/04/2009
Document : PDF
622.3 ko
Boc N° 16 du 15/05/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 02/04/2009 fixant pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine : opérations « Almandin I, II et III », opération « Bubale », opérations « Cigogne I et II » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).
02/04/2009
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1.2 Mo
Boc N° 16 du 15/05/2009 ( partie Permanente ) Date du texte : 02/04/2009 modifiant l’arrêté du 17 juillet 2008 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban pour la période comprise entre le 1er août 1988 et le 31 août 1990.
