Croix de la valeur militaire
Mise à jour de textes de lois au : 28/02/2010 à 12h37
Si vous êtes en possession d’un texte de lois s’effarant à cette décoration et ne se trouvant pas dans cette liste, vous pouvez participez à la mise à jour de cette article en envoyant votre texte à : phaleristique@free.fr merci
Documents joints
11/03/2008
Document : PDF
347.3 ko
Administration Centrale - Décision Boc N° 15 du 18/04/2008 ( partie Permanente ) Date du texte : 11/03/2008 N° 3797 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire au titre de l’opération Eufor Tchad-RCA. Journal officiel. DEF M 0 8 5 0 5 1 0 S BOEM 307.2.3
14/02/2008
Document : PDF
303.9 ko
Administration Centrale - Décision Boc N° 10 du 14/03/2008 ( partie Permanente ) Date du texte : 14/02/2008 N° 2429 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A portant ouverture d’un territoire à la croix de la Valeur militaire. Journal officiel. DEF M 0 8 5 0 2 1 5 S BOEM 307.2.3
09/03/2007
Document : PDF
154.7 ko
Administration Centrale - Décision Boc N° 16 du 06/07/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 09/03/2007 N° 3454 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le territoire de la République centrafricaine. Journal officiel. DEF M 0 7 5 0 3 4 3 S BOEM 307.2.3
20/02/2007
Document : PDF
154.5 ko
Administration Centrale - Décision Boc N° 15 du 26/06/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 20/02/2007 N° 2548 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A portant ouverture d’un territoire à la croix de la Valeur militaire (territoire de la République centrafricaine). Journal officiel. DEF A 0 7 5 0 2 7 1 S
15/09/2006
Document : PDF
36 ko
Services communs - Décision Boc N° 3 du 01/02/2007 ( partie Permanente ) Date du texte : 15/09/2006 N° 12194 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire pour le théâtre de la République du Liban. Journal officiel. DEF M 0 6 5 1 9 1 0 S BOEM 307
13/03/2006
Document : PDF
1.2 Mo
Services communs - Instruction Boc N° 12 du 27/03/2006 ( partie Permanente ) Date du texte : 13/03/2006 N° 3900 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d’application du décret no 56-371 du 11 avril 1956 modifié portant création d’une croix de la Valeur militaire. Journal officiel. DEF M 0 6 5 0 5 4 6 J BOEM 307
29/09/2005
Document : PDF
63.4 ko
Services communs - Decision Boc N° 43 du 24/10/2005 ( partie Permanente ) Date du texte : 29/09/2005 N° 13182 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 portant ouverture du droit à la croix de la valeur militaire sur le théâtre de l’opération « Carib Venture ». Journal officiel. DEF M 0 5 5 2 3 5 0 S BOEM 307*
11/01/2005
Document : PDF
67.2 ko
Services communs - Decision Boc N° 5 du 31/01/2005 ( partie Permanente ) Date du texte : 11/01/2005 N° 268 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le territoire de la République du Liban. Journal officiel. DEF S 0 5 5 0 0 4 3 S BOEM 307*
25/11/2004
Document : PDF
67.9 ko
Services communs - Decision Boc N° 51 du 13/12/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 25/11/2004 N° 17432 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 portant ouverture de droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République d’Haïti. Journal officiel. DEF M 0 4 5 2 9 6 3 S BOEM 307*
25/11/2004
Document : PDF
69.6 ko
Services communs - Decision Boc N° 52 du 20/12/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 25/11/2004 N° 17431 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 portant fermeture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République d’Haïti. Journal officiel. DEF M 0 4 5 2 9 6 2 S BOEM 307*
21/09/2004
Document : PDF
303.4 ko
Services communs - Decision Boc N° 42 du 11/10/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 21/09/2004 N° 14186 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/1 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la Côte d’Ivoire. Journal officiel. DEF M 0 4 5 2 4 4 8 S BOEM 307*
17/05/2004
Document : PDF
64.4 ko
Services communs - Decision Boc N° 24 du 07/06/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 17/05/2004 N° 7627 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/1/A/3 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République d’Haïti. Journal officiel. DEF M 0 4 5 1 1 4 4 S BOEM 307*
13/01/2004
Document : PDF
352.4 ko
Services communs - Decision Boc N° 6 du 02/02/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 13/01/2004 N° 583 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/1/A/3 portant fermeture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République démocratique du Congo. Journal officiel. DEF M 0 4 5 0 0 2 8 S BOEM 307*
13/01/2004
Document : PDF
352.4 ko
Services communs - Decision Boc N° 6 du 02/02/2004 ( partie Permanente ) Date du texte : 13/01/2004 N° 584 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/1/A/3 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République du Libéria. Journal officiel. DEF M 0 4 5 0 0 2 9 S BOEM 307*
11/07/2003
Document : PDF
65.7 ko
Services communs - Decision Boc N° 32 du 04/08/2003 ( partie Permanente ) Date du texte : 11/07/2003 N° 10085 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/1 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de la République démocratique du Congo. Journal officiel. DEF M 0 3 5 1 6 3 2 S BOEM 307*
11/03/2003
Document : PDF
67.2 ko
Services communs - Decision Boc N° 14 du 31/03/2003 ( partie Permanente ) Date du texte : 11/03/2003 N° 3501 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/4 portant ouverture du droit à la croix de la Valeur militaire sur le théâtre de l’opération « moby dick ». Journal officiel. DEF M 0 3 5 0 5 2 2 S BOEM 307*
