L’étoile du mérite sportif.

samedi 22 février 2014
par  Nostradamus
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CONDITIONS D’ATTRIBUTION :

L’Étoile du Mérite Sportif a été crée dans le but de récompenser des mérites avérés dans le domaine de l’éducation physique et du sport, que ce soit en tant que bénévole œuvrant dans des associations ou clubs, ou simplement récompenser des titres sportifs ou une carrière dans de domaine. Elle ne se substitue à aucune autre médaille, puisqu’associative, mais tend à récompenser au sein d’une association par exemple, des candidats ne réunissant pas les conditions d’obtention d’une médaille officielle. Cette décoration à caractère privé ne peut être portée lors de cérémonies publiques.

Article I :
L’étoile du mérite sportif comprend quatre échelons :
- la médaille d’argent
- la médaille d’argent avec étoile d’argent,
- la médaille d’or avec étoile d’or
- la médaille d’or avec palme d’or.

Article II :
Deux types d’attribution sont possibles :
-A titre normal, (exposé des mérites), une photocopie sera fournie concernant les diplômes ou titres mentionnés dans le mémoire. Une page annexe peut-être jointe au dossier pour de plus amples précisons, type curriculum vitae.
-A titre direct, pour les titulaires de la médaille de la jeunesse et des sports.
Pour ce dernier cas, une photocopie du diplôme sera joint au dossier.

Article III :
La commission d’attribution se réunit quatre fois par an.
Les promotions sont arrêtées au 1er janvier, 1er avril, 1 juillet, et 1er octobre.
Les dossiers renseignés devront être transmis pour le 10 du mois précédent une promotion.
Au delà, ils passeront sur la commission suivante.

Article IV :
Deux ans minimum sont nécessaires pour une attribution dans un échelon supérieur. Un postulant titulaire de la médaille d’argent et postulant à la médaille d’or se verra attribuer une décote de 15,00€ pour l’achat de la nouvelle médaille.
Une attribution directe dans les échelons supérieurs est possible en fonction des mérites.

Article V :
Après réunion de la commission, les postulants sont informés de leur promotion ou de leur ajournement. La décision est sans appel.
Ils seront alors invités à régler les frais d’obtention, soit par virement bancaire ou chèque.
Le diplôme, la médaille type ordonnance, l’attribut (s’il y a) ainsi qu’une coupe de ruban de 4 cm leur sera adressé dès règlement.



Dernière modification le : 22.02.2014


Documents joints

Le mémoire de proposition :

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